Cadastre de Territoire de Belfort : les communes du département
101 communes et arrondissements dans ce département de Bourgogne-Franche-Comté. Choisissez une localité ou recherchez-la directement.
Les communes associées et déléguées vous mènent vers leur commune de rattachement.
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La liste inclut les petites communes et, lorsque c’est le cas, les arrondissements municipaux. Chaque nom mène à une page locale avec carte, recherche d’adresse et accès aux sources officielles.
Quelle information recherchez-vous ?
Retrouver le bon plan dans le département
Le département Territoire de Belfort porte le code 90 et appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. Choisissez d’abord une commune dans la liste : une section cadastrale et un numéro de parcelle peuvent être utilisés dans plusieurs communes différentes.
Le code postal facilite une recherche d’adresse, mais ne remplace pas le code Insee dans une référence cadastrale. Si le terrain se trouve dans une commune associée ou déléguée, la recherche accepte aussi les noms présents dans le référentiel et vous dirige vers la commune de rattachement.
Une fois sur la page locale, vous pouvez rechercher une adresse, parcourir les sections du plan ou ouvrir une référence complète. Pour vérifier une limite, une vente ou un projet, conservez la référence du terrain et consultez le guide correspondant à votre question.
Données administratives : API Géo · extraction du 2026-09-22.
Poursuivre votre recherche cadastrale : Territoire de Belfort (90)
La recherche par commune permet de situer le terrain avant d’examiner ses références et ses données. Une fois la parcelle repérée, gardez la section et le numéro pour poursuivre sur les autres services. Si vous partez d’un ancien document ou d’un lieu-dit, comparez les repères disponibles avec la carte actuelle.
Choisir la démarche adaptée à votre recherche
Selon votre besoin, vous pouvez obtenir un plan cadastral en PDF, rechercher le propriétaire d’une parcelle ou comprendre sa superficie. Pour préparer un achat ou des travaux, consultez le guide du terrain constructible et les limites du plan cadastral.
Explorer les guides pratiques