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BLOG DU CADASTRE · URBANISME

Zones UA, UB, UC, UD au PLU : ont-elles la même signification partout ?

Les codes UA, UB, UC ou UD ne sont pas standardisés nationalement. Chaque PLU définit ses propres sous-zones et leurs règles.

UrbanismePar la rédaction Parcelleo
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Chercher « que signifie zone UB ? » sur internet donne souvent une réponse trompeuse. Contrairement aux grandes catégories U, AU, A et N définies par le Code de l’urbanisme, les suffixes locaux varient d’une commune à l’autre.

UrbanismeLecture · 4 repères
01

Seules les grandes catégories sont nationales

Le Code de l’urbanisme définit les zones U, AU, A et N aux articles R151-18 à R151-24.

À l’intérieur de ces catégories, les collectivités peuvent créer des sous-zones adaptées à leur territoire : UA, UB, UC, Uc1, Nh, A1 ou toute autre nomenclature locale.

Il n’existe donc pas de règle nationale disant que UA signifie toujours centre ancien ou UB toujours pavillonnaire, même si ces usages sont fréquents.

02

Lire la légende du PLU concerné

Le règlement graphique donne le code de la sous-zone et le règlement écrit contient le chapitre correspondant.

Une zone UB d’une commune peut autoriser des immeubles de plusieurs étages tandis qu’une zone UB voisine est essentiellement pavillonnaire.

Ne reprenez jamais les règles d’un PLU trouvé sur Google pour interpréter le code d’une autre commune.

03

Les suffixes changent parfois une seule règle essentielle

Une sous-zone UB1 peut avoir la même destination que UB2 mais une hauteur, une emprise ou une obligation de pleine terre différente.

Certaines lettres identifient un risque, un hameau, une protection ou un secteur d’assainissement particulier.

Lisez donc l’ensemble du chapitre et pas seulement l’introduction de la zone.

04

Utiliser le Géoportail comme point de départ

Recherchez la parcelle, notez son code exact et ouvrez la version du règlement liée à ce document.

Vérifiez ensuite les prescriptions qui se superposent : OAP, emplacement réservé, EBC ou servitude.

La sous-zone donne la première clé de lecture, mais la constructibilité réelle résulte toujours de plusieurs couches.

POUR VÉRIFIER

Source à consulter pour ce sujet : Légifrance · Code de l’urbanisme, articles R151-17 à R151-26

Les règles et données peuvent évoluer. Vérifiez les documents applicables à votre parcelle et à la date de votre projet.

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