Vérifier le projet avant les plans
Notez la surface exacte du bassin, ses dimensions extérieures, l’altimétrie du terrain, la présence d’une couverture et les aménagements annexes. Une couverture haute peut modifier la formalité nécessaire.
Consultez ensuite le PLU. Les règles locales peuvent concerner la distance aux limites, l’emprise des constructions, les espaces verts, les clôtures ou l’aspect des équipements visibles.
Préparer un plan de masse exploitable
Le plan doit montrer le bassin par rapport à la maison, aux limites séparatives, à la voie, aux arbres et aux autres constructions. Indiquez des cotes lisibles plutôt qu’un simple rectangle posé sur une vue aérienne.
Si le terrain est en pente, représentez les modifications de niveau et les terrassements. Une piscine semi-enterrée ou implantée sur un terrain accidenté peut avoir un impact visuel bien différent d’un bassin totalement enterré.
Décrire l’aspect du projet
Le dossier peut nécessiter des vues permettant d’apprécier le projet dans son environnement. Montrez les margelles, la plage, la couverture éventuelle et les éléments visibles depuis l’extérieur lorsque cela aide à comprendre l’ensemble.
Les documents doivent être cohérents entre eux. Une dimension différente entre le formulaire, le plan de masse et une vue en perspective peut entraîner une demande de pièce complémentaire.
Après la non-opposition
Conservez la décision et le dossier complet, affichez l’autorisation lorsque la réglementation l’impose et réalisez le bassin conformément aux documents déposés.
En fin de travaux, vérifiez la DAACT et les démarches fiscales. La déclaration préalable ouvre le projet ; elle ne remplace ni la déclaration d’achèvement ni la mise à jour auprès des Finances publiques.